Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LITERIE IDEALE LA SANTE PAR LE SOMMEIL
S.A.R.L. SAINT PRIEST MEUBLES ET DECORATION

Numéro de dépôt :
96603900
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque LA LITERIE IDEALE LA SANTE PAR LE SOMMEIL

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT PRIEST MEUBLES ET DECORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LITERIE IDEALE LA SANTE PAR LE SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT PRIEST MEUBLES ET DECORATION domicilié(e) 191 route de Grenoble, 69800 Saint-Priest - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 345 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Louis D'URZO Avocat à la Cour - France.

La marque LA LITERIE IDEALE LA SANTE PAR LE SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96603900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LITERIE IDEALE LA SANTE PAR LE SOMMEIL est expirée depuis le 2 janvier 2006.

SAINT PRIEST MEUBLES ET DECORATION a également déposé les autres marques suivantes : IDEALFLEX


S.A.R.L. SAINT PRIEST MEUBLES ET DECORATION - 191 route de Grenoble, 69800 Saint-Priest - France - SIREN 395345531


Maître Louis D'URZO Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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